J.O. 294 du 20 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er décembre 2003 portant publication de la liste des candidats élus au Conseil supérieur des Français de l'étranger

NOR : MAEF0310094A


Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 1er décembre 2003, la liste des candidats de la circonscription électorale de la Côte d'Ivoire et du Liberia élus au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du 30 novembre 2003, est établie comme suit :

M. Bernard Sadet.

Mme Catherine Rechenmann.

Mme Yvonne Trah-Bi.

M. Michel Tizon.